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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Choice Hotels France
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SPORTEAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTEAM
Choice Hotels France, SAS

Numéro de dépôt :
3764726
Date de dépôt :
08/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2020
SPORTEAM de Choice Hotels France

Présentation de la marque SPORTEAM

Déposée le 8 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Choice Hotels France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORTEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Choice Hotels France domicilié(e) BP 66 Lieu-dit Les Champcueils - 91223 - BRETIGNY-SUR-ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 992 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Choice Hotels France domicilié(e) BP 66 Lieu-dit Les Champcueils - 91223 - BRETIGNY-SUR-ORGE - France.

La marque SPORTEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764726.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTEAM est expirée depuis le 8 septembre 2020.

Choice Hotels France a également déposé les autres marques suivantes : Chambre Cocooning


Choice Hotels France, SAS - BP 66 Lieu-dit Les Champcueils - 91223 - BRETIGNY-SUR-ORGE - France - SIREN 492992805


Choice Hotels France - BP 66 Lieu-dit Les Champcueils - 91223 - BRETIGNY-SUR-ORGE - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.